Le prochain conseil communautaire se tiendra le mardi 14 novembre à 19h30 au complexe sportif et culturel à Bischoffsheim.

Préalablement à l’analyse des points inscrits à l’ordre du jour, interviendra l’entreprise KAROS, prestataire retenu dans le cadre de la mise en place en janvier 2024, d’un service de covoiturage courte distance sur le territoire de la Communauté de Communes des Portes de Rosheim.

ORDRE DU JOUR

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance ;
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26/09/2023 ;
3. Affaires du personnel :
   a) RIFSEEP : mise à jour ;
   b) Adhésion au contrat d’assurance 2024 – 2027 (petit marché) des risques statutaires du Centre de Gestion du Bas-Rhin ;
4. Fiscalité Professionnelle Unique (FPU) : montant définitif des Attributions de Compensation (AC) versées en 2023 aux communes ;
5. Jeunesse : Animation Jeunes des Portes de Rosheim : 2024 – 2026 : validation des axes politiques d’intervention et renouvellement de la convention avec la FDMJC d’Alsace ;
6. Enfance : ALSH intercommunaux : délégation de service public 2024 – 2028 : choix du délégataire et validation du contrat ;
7. Défi J’y vais : approbation de la convention ;
8. Piste cyclable : Bischoffsheim – Griesheim : choix du maître d’œuvre et adoption du plan prévisionnel de financement ;
9. Budget annexe ZAI FEHREL 2023 : décision budgétaire modificative ;
10. Informations : décisions du Bureau relatives au personnel de la CCPR et au dispositif d’aide à l’acquisition de vélos ; ZAI FEHREL : point d’étape, Club économique des Portes de Rosheim, mise en valeur du patrimoine à Bischoffsheim, campagne de sensibilisation et de prévention sur le radon dans l’habitat,…) ;
11. Divers.