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67560 ROSHEIM
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LA REPRESENTATION
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Portes de Rosheim est composé de 31 conseillers communautaires. C'est l'organe politique délibérant qui gère la Communauté de Communes. Les conseillers sont les représentants des communes membres.
FONCTIONNEMENT
Le Conseil Communautaire se réunit environ une fois par mois. Les séances sont publiques. Il délibère sur les grands projets et vote les budgets. Les décisions prises donnent lieu à des délibérations.
La prochaine plénière se tiendra le mardi 3 décembre 2019 à 20h00 à la salle des Fêtes à Ottrott
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 01/10/2019 ;
2. Voie verte « Portes Bonheur – le Chemin des Carrières :
a. validation d’une convention relative à la gestion, l’entretien et la surveillance du domaine public routier départemental hors agglomération sur les communes de Rosheim, Boersch, Ottrott et Saint-Nabor ;
b. marchés de travaux : lots 1 et 2 : actes modificatifs ;
3. Maison de la Nature Bruche Piémont : action de sensibilisation des scolaires sur le thème de l’eau : renouvellement de la convention de partenariat ;
4. ZAI du Fehrel : acquisition foncière : transcription au livre foncier : régularisation suite à erreur matérielle ;
5. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : rapport ;
6. Fiscalité Professionnelle Unique : montant définitif des Attributions de Compensation (AC) versées en 2019 aux communes.
7. TAD : convention de délégation d’organisation du service sur les territoires des communautés de communes de la Région de Molsheim-Mutzig, des Portes de Rosheim, et des communes de Bergbieten, Flexbourg et Dangolsheim : validation d’un avenant ;
8. SMEAS : rapport d’activités 2018 ;
9. SIVOM du Bassin de l’Ehn : rapport d’activités 2018 ;
10. Contrat de ruralité pour le territoire Bruche Mossig Piémont : validation d’un avenant financier 2019 ;
11. Informations : décisions du Bureau relatives au personnel de la CCPR ;
12. Divers.
| LE COMITE DIRECTEUR | |
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Monsieur Michel HERR
Président : organe exécutif Maire de ROSHEIM
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Monsieur Philippe MEYER
1er Vice-président en charge de la Petite enfance, de l'Enfance et de la Jeunesse
Maire de BOERSCH
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Monsieur Philippe WANTZ
2ème Vice-président en charge des Finances, des Equipements et de l'Environnement
Maire de ROSENWILLER |
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Monsieur Daniel DEGRIMA
3ème Vice-président en charge des questions liées à l'Economie
Maire de MOLLKIRCH
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Monsieur Claude DEYBACH 4ème Vice-président en charge du tourisme Maire d’OTTROTT |
| LE BUREAU | |
| Regroupe les membres du Comité directeur ainsi que chaque maire des communes membres | |
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Monsieur Claude LUTZ |
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Monsieur Christophe FRIEDRICH |
 | Monsieur François LANTZ Maire de ST-NABOR |
| | Monsieur Claude DEYBACH Maire d’OTTROTT |
 | Monsieur Jean-Philippe KAES Maire de Grendelbruch |
Commune de BISCHOFFSHEIM :
Claude LUTZ, Joaquim MARQUES, Chantal GAY, Jean-Georges HELLER, Denise SCHNOERING
Commune de BOERSCH :
Philippe MEYER, Alain HAEGELI, Fabienne PORTE, Colette JUNG
Commune de GRENDELBRUCH :
Jean-Philippe KAES, Marie-Odile HEMMERLIN, Fabienne KAUFF
Commune de GRIESHEIM :
Christophe FRIEDRICH, Denise SCHEITLE, Pascal ERB, Christa ATIBARD
Commune de MOLLKIRCH :
Daniel DEGRIMA, Mario TROESTLER,
Commune d’OTTROTT :
Claude DEYBACH, Odile KUBAREK, Philippe POULAIN
Commune de ROSENWILLER :
Philippe WANTZ, Claudine HUCK,
Commune de ROSHEIM :
Michel HERR, Martine OHRESSER, Isabelle ROUVRAY, Emmanuel HEYDLER, Pia JOERGER, Christophe ICHTERTZ
Commune de ST-NABOR :
François LANTZ, Régis MULLER,
COMMISSIONS
Les commissions de travail mènent des réflexions sur les grands projets et formulent des propositions pour le Conseil Communautaire. Ces commissions sont définies en fonction des compétences de la Communauté de Communes. Elles sont composées d'élus communautaires et de techniciens référents qui co-animent les commissions avec leurs Présidents respectifs.
Noms des membres des différentes commissions :
Petite Enfance, Enfance, Jeunesse
Vice-président en charge de la commission : M. Philippe MEYER (Maire de Boersch)
Membres : Betty SCHMITT (conseil municipal de Grendelbruch), Evelyne Marques (conseil municipal de Saint-Nabor), Claudine HUCK, Tania PASCHETTO (conseil municipal de Mollkirch), Isabelle ROUVRAY, Claude LUTZ, Denise SCHEITLE, Denise SCHNOERING, Joaquim MARQUES, Jean-Georges HELLER, Christophe FRIEDRICH, Odile KUBAREK
Equipements - environnement
Vice-président en charge de la commission : M. Philippe WANTZ (Maire de Rosenwiller)
Membres : Pierre EYDMANN (conseil municipal de Grendelbruch), Alain HAEGELI, Emmanuel HEYDLER, Mario TROESTLER, Régis MULLER, Jean-Georges HELLER, Christa ATIBARD, Jean-Georges HUCK (conseiller municipal de Rosenwiller), Gérard KOPP (conseil municipal de Boersch), Pia JOERGER
Commerce, Artisanat et Tourisme
Vice-président en charge de la commission : M. Daniel DEGRIMA (Maire de Mollkirch)
Membres : Gabrielle Kleinclaus (conseil municipal de Grendelbruch), Martine OHRESSER, Philippe POULAIN, Denise SCHNOERING, Fabienne PORTE, Claudine HUCK, Alain SIMON (conseil municipal Rosheim), Fabienne KAUFF
Finances
Vice-Président en charge de la commission : M. Philippe WANTZ (Maire de Rosenwiller)
Membres : Michel HERR, Claude LUTZ, Philippe MEYER, Jean-Philippe KAES, Christophe FRIEDRICH, Daniel DEGRIMA, Claude DEYBACH, François LANTZ, Fabienne KAUFF, Colette JUND, Martine OHRESSER, Joaquim MARQUES, Régis MULLER, Mario TROESTLER, Pia JOERGER
Information - Communication
Commission présidée par M. Michel HERR, Président de la CCPR (Maire de Rosheim)
Membres : Marie-Odile HEMMERLIN, Régis MULLER, Martine OHRESSER, Isabelle ROUVRAY, Fabienne PORTE, Philippe POULAIN, Chantal GAY, Stéphanie SCHWARTZ (Mollkirch)
Adjudication et Appels d’Offres
Commission présidée par M. Michel HERR, Président de la CCCR (Maire de Rosheim)
Membres : Philippe MEYER, Philippe WANTZ, Daniel DEGRIMA, Chistophe FRIEDRICH, Claude DEYBACH, Claude LUTZ (suppléant), Jean-Philippe KAES (suppléant), François LANTZ (suppléant), Régis MULLER (suppléant), Mario TROESTLER (suppléant)
- Maison de l'Enfance