Tous en selle !

Découvrez le dispositif intercommunal d'aide à l'achat de vélos neufs

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86, B Place de la république
67560 ROSHEIM

Tél : 03.88.50.47.16

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LA REPRESENTATION

 

Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Portes de Rosheim est composé de 31 conseillers communautaires. C'est l'organe politique délibérant qui gère la Communauté de Communes. Les conseillers  sont les représentants des communes membres.

FONCTIONNEMENT

Le Conseil Communautaire se réunit environ une fois tous les deux à trois mois. Les séances sont publiques. Il délibère sur les grands projets et vote les budgets. Les décisions prises donnent lieu à des délibérations.

La prochaine plénière se tiendra le mardi 13 avril 2021 à 20h00 au complexe sportif et culturel à Bischoffsheim

ORDRE DU JOUR

1.   Désignation d’un(e) secrétaire de séance ;
2.   Approbation du procès-verbal de la séance du 09/03/2021 ;
3.   Adoption des comptes de gestion et des comptes administratifs de l’exercice 2020 et des restes à réaliser :
a.    CCPR ;
b.    ZAI FEHREL ;
c.    Déchets ménagers et assimilés ;
d.    GEMAPI ;
4.   Affectation des résultats 2020 au BP 2021 de la CCPR ;
5.   Fixation des taux d’imposition pour l’année 2021 ;
6.   Adoption du budget primitif 2021 « CCPR » ;
7.   Vote des subventions et participations 2021 aux associations et autres organismes ;
8.   Adoption du budget annexe 2021 « ZAI du FEHREL » ;
9.   Adoption du budget annexe 2021 « déchets ménagers et assimilés » ;
10.   GEMAPI : fixation et perception du produit de la taxe 2021 ;
11.   Adoption du budget annexe 2021 « GEMAPI » ;         
12.   Site Internet : refonte et maintenance : choix du prestataire ;
13.   Site des ruines de l’abbaye de Niedermunster : entretien par éco-pâturage : approbation d’une convention ;
14.   Portes Bonheur – chemin des Carrières :
a)   approbation d’une convention d’occupation temporaire du domaine privé de la CCPR, à Rosheim ;
b)   approbation d’une convention d’occupation temporaire du domaine privé de la CCPR, à Boersch ;
15.   Informations : décisions du Bureau relatives au personnel de la CCPR et au dispositif d’aide à l’acquisition de vélos ;
16.   Divers.

 

LE COMITE DIRECTEUR
M. Michel HERR
Monsieur Michel HERR
Président : organe exécutif
Maire de Rosheim

M. Philippe WANTZ
Monsieur Philippe WANTZ
1er Vice-président en charge des Finances et de l'Environnement
Maire de Rosenwiller

M. Claude LUTZ
Monsieur Claude LUTZ