Enquête vélo

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86, B Place de la république
67560 ROSHEIM

Tél : 03.88.50.47.16

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LA REPRESENTATION

 

Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Portes de Rosheim est composé de 31 conseillers communautaires. C'est l'organe politique délibérant qui gère la Communauté de Communes. Les conseillers  sont les représentants des communes membres.

FONCTIONNEMENT

Le Conseil Communautaire se réunit environ une fois tous les deux à trois mois. Les séances sont publiques. Il délibère sur les grands projets et vote les budgets. Les décisions prises donnent lieu à des délibérations.

La prochaine plénière se déroulera le mardi 21 septembre à 20h00 à la salle des Fêtes à Boersch.

ORDRE DU JOUR

1.    Désignation d’un(e) secrétaire de séance ;

2.    Approbation du procès-verbal de la séance du 06/07/2021 ;

3.    ALSH intercommunaux : délégation de service public 2019-2023 : souscription d’un avenant relatif à l’extension du nombre de places des ALSH à Bischoffsheim et à Griesheim ;

4.    Sentier ludique à Grendelbruch : choix de l’entreprise ;

5.    Schéma directeur cyclable : adoption du plan prévisionnel de financement et choix du bureau d’études ;

6.    ZAI FEHREL : acquisition foncière : transcription au livre foncier : régularisation suite à une erreur matérielle ;

7.    Amis des Châteaux d’Ottrott (AmChOtt) : vote d’une subvention ;

8.    Marchés d’assurance : groupement de commandes : attribution des marchés ;

9.    Electricité : marché de fourniture et d’acheminement : constitution d’un groupement de commandes ;

10.    Nomenclature budgétaire et comptable M57 : passage au 01/01/2022 ;

11.    Décisions budgétaires modificatives :

a)    BP principal CCPR 2021 : section de fonctionnement : dépenses : transferts de crédits ;

b)    BP ZAI FEHREL 2021 : section de fonctionnement : dépenses et recettes : ouverture de crédits

12.    Personnel : tableau des effectifs de la CCPR : création d’emplois :

a)    Création d’un poste de chargé(e) de mission environnement à temps complet ;

b)    Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps complet ;

c)    Création d’un poste de rédacteur territorial à temps non complet ;

13.    Informations : décisions du Bureau relatives au personnel de la CCPR et au dispositif d’aide à l’acquisition de vélos ; soutien aux projets des communes membres de la CCPR : Mollkirch : église Saint-Joseph : travaux de réfection ;

14.    Divers (présentation du programme de la journée des Familles (09/10/2021), AMI phase 3). 

LE COMITE DIRECTEUR
M. Michel HERR
Monsieur Michel HERR
Président : organe exécutif
Maire de Rosheim

M. Philippe WANTZ
Monsieur Philippe WANTZ
1er Vice-président en charge des Finances et de l'Environnement
Maire de Rosenwiller

M. Claude LUTZ

 

Monsieur Claude LUTZ
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