Le prochain conseil communautaire se tiendra le mardi 2 juillet à la Salle des Fêtes à Mollkirch

ORDRE DU JOUR

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance ;
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14/05/2024 ;
3. Affaires du personnel : tableau des effectifs de la CCPR : création d’emplois : siège administratif : création d’un poste d’attaché à temps complet ;
4. Association des professionnels des Portes de Rosheim : attribution d’une subvention ;
5. Maison de l’Enfance intercommunale : rénovation – extension : marché de travaux : lot N°7 : serrurerie : acte modificatif ;
6. ALSH intercommunaux : délégation de service public :
a) 2019 – 2023 : bilan ALEF ;
b) 2024 – 2028 : Rosheim : déploiement de places : acte modificatif ;
7. ZAI du FEHREL à Rosheim : marchés de travaux : actes modificatifs ;
8. Taux d’imposition : fraction de taux CFE : mise en réserve ;
9. Décision budgétaire modificative : section d’investissement : transfert de crédits ;
10. Informations : décisions par délégation, du Bureau, relatives au personnel de la CCPR, au dispositif d’aide à l’acquisition de vélos et à l’attribution de parcelles aux entreprises dans la ZAI du Fehrel à Rosheim ; transfert de crédits ;
11. Divers.