ORDRE DU JOUR

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance ;
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 02/12/2025 ;
3. FINANCES : adoption des comptes financiers uniques de l’exercice 2025 :
a. CCPR ;
b. ZAI FEHREL ;
c. Déchets ménagers et assimilés ;
d. GEMAPI ;
4. FINANCES : Affectation des résultats 2025 au BP principal 2026 de la CCPR ;
5. FISCALITE : CCPR : fixation des taux d’imposition pour l’année 2026 ;
6. FINANCES : Subventions et participations aux associations et autres organismes : adoption des montants 2026 alloués ;
7. FINANCES : CCPR : adoption du budget primitif principal 2026 ;
8. FINANCES : ZAI du FEHREL : adoption du budget annexe 2026 ;
9. FINANCES : Déchets ménagers et assimilés : adoption du budget annexe 2026 ;
10. FISCALITE : GEMAPI : fixation et perception du produit de la taxe 2026 ;
11. FINANCES : GEMAPI : adoption du budget annexe 2026 ;
12. FINANCES : Fongibilité des crédits en M57 pour 2026 ;
13. FINANCES : ZAI FEHREL : consolidation et mise en amortissement du prêt relais de 1M€ – N°500635G ;
14. ENVIRONNEMENT : Lutte contre le frelon asiatique : mise en place d’un dispositif d’aide financière pour la destruction des nids de frelons asiatiques (Vespa velutina) ;
15. MOBILITE ET CULTURE : Voie verte – Portes Bonheur, le chemin des carrières : extension de la piste cyclable et aménagement d’un espace dédié à l’accueil d’un espace culturel en plein-air : validation du plan prévisionnel de financement ;
16. MOBILITE : Création d’une liaison douce Mollkirch village – Kohlplatz : validation d’un plan prévisionnel de financement ;
17. Marchés publics : changement des seuils et détermination des nouvelles modalités de passation des marchés en procédure adaptée ;
18. Informations : décisions du Bureau relatives au personnel de la CCPR, au dispositif d’aide à l’acquisition de vélos et aux transferts de crédits ;
19. Divers.