Conseil communautaire

Conseil communautaire

Le prochain conseil communautaire se tiendra le mardi 14 mai 2024 à la Halle du Marché à Rosheim.

ORDRE DU JOUR

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance ;
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 09/04/2024 ;
3. Affaires du personnel : instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle ;
4. ZAI du FEHREL à Rosheim :
a) fixation des prix de vente des terrains viabilisés ;
b) approbation du dossier de réalisation de la ZAC modificatif (indice B)
5. Navette électrique : acquisition d’un véhicule ;
6. Informations : décisions par délégation, du Bureau, relatives au personnel de la CCPR, au dispositif d’aide à l’acquisition de vélos, à l’attribution de parcelles aux entreprises dans la ZAI du Fehrel à Rosheim ;
7. Divers.

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