Le prochain conseil communautaire se tiendra le mardi 13 octobre 2026 à 20h00, à la Halle du Marché à Rosheim.

ORDRE DU JOUR

1.Désignation d’un(e) secrétaire de séance ;
2.Approbation du procès-verbal de la séance du 23/06/2026 ;
3.GYMNASE INTERCOMMUNAL : modification des tarifs de location ;
4.MOBILITE : transport à la Demande : choix du prestataire ;
5.MOBILITE : pistes cyclables : entretien : convention avec la CeA : approbation ;
6.ADMINISTRATION : Espace culturel et de loisirs à Rosheim : suites à donner à la procédure de délégation de service public ;
7.MOBILITE : extension de la voie verte Portes Bonheur – le chemin des Carrières : demande de subvention : validation du plan prévisionnel de financement ;
8.ADMINISTRATION : Règlement intérieur : adoption ;
9.ADMINISTRATION : Gaz : choix du prestataire ;
10.ADMINISTRATION : Rapport d’activités 2025 ;
11.ADMINISTRATION : Transfert de compétences : procès-verbaux de mise à disposition de biens : autorisation de signature par Président ;
12.ECONOMIE : ZAI FEHREL : promesses de vente, actes de vente, avenants : délégation au Président.
13.FINANCES : Commission de Contrôle financier : création, composition et adoption du règlement intérieur ;
14.FINANCES : Club vosgien d’Obernai : panneaux circuits : subvention ;
15.PERSONNEL : a) création d’un poste de rédacteur territorial ;
b) création d’un poste d’attaché territorial ;
16.Informations ;
17.Divers.