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Posté le 07/02/2018

Ordre du jour :

Préalablement à l’examen des points inscrits à l’ordre du jour, et à titre d’informations, interviendront  M. Philippe LEFEBVRE et Mme Séverine FARCI, du Service Animation Jeunes de la CCPR pour présenter le bilan des actions réalisées sur la période 2014-2017.

1.    Approbation du procès-verbal de la séance du 19/12/2017 ;
2.    Débat d’Orientations Budgétaires 2018 ;
3.    Transport à la Demande, Trans’Portes : bilan d’exploitation 2017 ;
4.    GEMAPI :     a. institution, fixation et perception du produit de la taxe ;
                         b. désignation des délégués au SDEA.                                   
5.    Contrat départemental de développement territorial et humain du territoire d’action Sud : approbation ;
6.    Animation Jeunes : validation des axes politiques d’intervention et renouvellement de la convention avec la FDMJC d’Alsace ;
7.    ALSH intercommunaux : délégation de service public du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2023 ;
8.    Gymnase intercommunal à Rosheim : fixation du prix d’un badge supplémentaire sollicité ;
9.    OTI du Mont Sainte Odile : demande de classement en catégorie 1 ;
10.    Office de tourisme intercommunal du Mont Sainte Odile, Association pour la Sauvegarde du Klingenthal (ASK) : versement d’avances sur les subventions 2018 ;
11.    Code des marchés publics : changement des seuils et détermination des nouvelles modalités de passation des marchés en procédure adaptée ;
12.    Voie verte : adoption du nouveau plan prévisionnel de financement et demande de subventions ;
13.    Informations : décisions du Bureau relatives au personnel de la CCPR et à la souscription d’un crédit-relais pour la ZAI du Fehrel ;
14.    Divers.




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